Philip Howard: Quatre manières de réparer un système légal en panne.

J'ai toujours été intéressé par la relation entre structures formelles et comportement humain. Si vous construisez une grande route jusqu'à la périphérie de la ville, les gens iront s'y installer. Eh bien, le Droit est lui aussi un moteur puissant du comportement humain. Et ce que je voudrais aborder aujourd'hui c'est la nécessité de réviser et de simplifier le Droit afin de libérer l'énergie et la passion des Américains pour que nous puissions commencer à relever les défis de notre société.

Vous avez peut-être remarqué que le Droit est devenu progressivement plus dense dans votre vie au cours des dernières 10 ou 20 années. Si vous dirigez une entreprise, il est difficile de faire quoi que ce soit sans appeler votre avocat. En effet, il existe aujourd'hui ce phénomène où les avocats deviennent les PDGs. C'est un peu comme " l'Invasion des Profanateurs". Vous avez besoin d'un avocat pour diriger l'entreprise, parce qu'il y a beaucoup trop de Droit. Mais il n'y a pas que le monde des affaires qui soit touché. Ça touche aussi les activités quotidiennes des gens ordinaires.

Il y a quelques années j'ai fait une randonnée près de Cody, Wyoming. C'était dans une réserve de grizzly, bien que personne ne me l'ai dit avant. Et notre guide était une prof de sciences du coin. Elle n’avait pas du tout peur des ours, mais elle était terrifiée par les avocats. Elle a fini par nous raconter son histoire. Elle venait d'être impliquée dans une situation où un parent avait menacé de poursuivre l'école parce qu'elle avait baissé la note de l'étudiant de 10 pour cent quand celui-ci avait rendu l’examen en retard. Le proviseur n'a pas voulu tenir tête au parent parce qu'il ne voulait pas se laisser entraîner dans une procédure judiciaire. Du coup, elle a dû enchaîner réunion sur réunion et répéter les mêmes arguments encore et encore. Après 30 jours de nuits sans sommeil, elle a fini par capituler, et a rehaussé la note. Elle a dit: «La vie est trop courte, je ne peux pas continuer comme ça."

A la même époque, elle devait emmener deux de ses étudiants à une conférence sur le leadership à Laramie, à deux heures de route, et elle pensait prendre sa voiture, mais l'école a dit: "Non, vous ne pouvez pas les conduire avec votre voiture pour des raisons de responsabilité. Vous devez prendre un autobus scolaire. " Du coup, on lui a fourni un bus de 60 personnes et tous les trois ont fait l'aller-retour pendant plusieurs heures jusqu'à Laramie.

Son mari est aussi prof de sciences, et chaque année, il emmène sa classe de biologie faire une randonnée dans le parc national voisin. Mais on lui a dit qu'il ne pouvait pas y aller cette année-là parce que l'un de ses élèves était handicapé, du coup, les 25 autres élèves n'ont pas pu y aller non plus. À la fin de cette journée-là, j'aurais pu écrire un livre seulement avec les histoires juridiques de cette prof-là.

Alors, on nous a appris à croire que le Droit est le fondement de la liberté. Mais par une raison ou pour une autre, au cours des deux dernières décennies la terre de la liberté est devenue un champ de mines juridique. Ceci a vraiment changé nos vies de plusieurs façons qui sont d'une certaine manière imperceptibles. Et pourtant, lorsque vous prenez du recul, vous le voyez tout le temps. ça a changé notre façon de parler. Je parlais à un ami pédiatre en Caroline du Nord. Il m'a dit, "Eh bien, tu sais, je ne traite plus mes patients de la même façon, tu ne veux pas dire quelque chose à l'improviste qui puisse être utilisé contre toi." Il s'agit d'un médecin, dont la vie est dédiée à soigner les gens. Mon propre cabinet d'avocats a une liste de questions que je n'ai pas le droit de poser quand je m'entretiens avec des candidats. Comme la sinistre question, bourrée de motifs cachés et d'insinuations: «D'où venez-vous?" (Rires)

Bon, depuis 20 ans, les réformateurs de la responsabilité délictuelle ont tiré la sonnette d'alarme sur le fait que les poursuites judiciaires sont hors de contrôle. Et nous lisons de temps en temps, des choses à propos de ces poursuites judiciaires folles, comme l'histoire du type du District de Columbia qui a poursuivi son teinturier pour 54 millions de dollars parce que celui-ci avait égaré son pantalon. L'affaire a duré deux ans. Je pense qu'elle est encore en appel.

Mais en réalité, ce genre de cas est relativement rare. Normalement, ils ne sont pas gagnés. Et l'ensemble des coûts directs de ces poursuites dans ce pays est d'environ deux percent, ce qui est le double de ce qui se fait dans d'autres pays. Mais, en ce qui concerne les impôts, ce n'est pas trop invalidant. Mais les coûts directs sont en realité la pointe de l'iceberg.

Ce qui arrive, là encore presque à notre insu, c'est que notre culture a changé. Les gens ne se sentent plus libres d'agir selon leur meilleur jugement. Alors, qu'est-ce qu'on peut faire pour y remédier? Nous ne voulons certainement pas d'abandonner les droits, quand les gens ont mal agi, de demander réparation devant les tribunaux. Nous avons besoin d'une régulation pour nous assurer que les gens ne polluent pas, par exemple. Il nous manque même le vocabulaire pour faire face à ce problème. Et tout ça parce que nous avons le mauvais cadre de référence.

On nous a appris à penser que le moyen de regarder chaque litige, chaque question, c'est une question de type de droits individuels. Donc nous regardons tout à travers un microscope juridique. Est-il possible de trouver des circonstances atténuantes qui expliquent pourquoi Johnny a rendu son examen en retard à Cody, Wyoming? Est-il possible que le médecin ait pu faire les choses différemment lorsque le malade est devenu plus malade. Et bien sûr le biais du recul est parfait. Il y a toujours un scénario différent que vous pouvez esquisser où il est possible que quelque chose ait pu être fait différemment.

Et pourtant, on nous a appris à plisser les yeux devant ce microscope juridique, en espérant que nous pourrons juger n'importe quel différend par rapport au standard d'une société parfaite, où tout le monde serait d'accord sur ce qui est juste, et où il n'y aurait plus d'accidents, Où le risque n'existerait plus. Bien sûr, c'est une utopie, c'est une formule pour la paralysie, pas pour la liberté. Ce n'est pas la base de l'Etat de droit, ce n'est pas la base d'une société libre. Donc, voici la première de quatre propositions que je vais vous faire sur comment on peut simplifier le Droit. Vous devez juger la loi principalement par son effet sur l'ensemble de la société, et non sur les différends individuels. C'est absolument vital.

Alors, oublions l'anecdote pour une seconde et regardons notre société d'en haut. Fonctionne-t-elle? Qu'est-ce que les données macro nous montrent? Eh bien, le système de santé a été transformé. Par une culture imprégnée de défensivité. La méfiance universelle du système de justice. La pratique universelle de la médecine défensive. C'est très difficile à mesurer, car il y a des motifs mixtes. Les médecins peuvent se faire plus d'argent parfois en commandant plus de tests. Et aussi ils ne savent même plus ce qui est vrai ou ce qui est faux. Mais les estimations fiables varient entre 60 et 200 milliards de dollars par an. C'est assez pour fournir des soins à tous les personnes en Amérique qui n'en ont pas.

Les litigateurs disent: " Eh bien cette crainte du juridique oblige les médecins à une meilleur pratique de la médecine." Eh bien, ceci aussi a été étudié par l'Institut de Médecine et par d'autres. Il s'avère que ce n'est pas le cas. La peur a glacé l'interaction professionnelle et donc des milliers d'erreurs tragiques se produisent parce que les médecins ont peur de demander, "Êtes-vous sûr que c'est le bon dosage? Parce qu'ils ne sont pas sûrs, et ils ne veulent pas assumer la responsabilité juridique.

Revenons à l'école. Comme nous l'avons vu avec l'enseignante à Cody, Wyoming, elle semble être affectée par le Droit. Eh bien, il s'avère que les écoles sont littéralement noyées dans le Droit. Vous pourriez avoir une section entière d'une bibliothèque juridique dédiée à chacun des concepts juridiques suivants. Jugement en bonne et due forme, éducation spécialisée, aucun enfant laissé derrière, tolérance zéro, règles de travail. Et ainsi de suite. Nous avons étudié toutes les règles qui affectent une école à New York. Le conseil de classe n'en avait aucune idée. Des dizaines de milliers de règles discrètes, 60 étapes pour suspendre un élève C'est une formule pour la paralysie. Et quels sont les effets de tout ceci? Un premier effet est le déclin de l'ordre.

Là encore, des études ont montré que ceci est directement attribuable à l'augmentation de la garantie d'un jugement en bonne et due forme. Public Agenda a fait un sondage pour nous un il y a quelques années Et ils ont trouvé que 43 pour cent des enseignants du secondaire aux Etats-Unis disent qu'ils passent au moins la moitié de leur temps à maintenir l'ordre dans la salle de classe. Ce qui signifie que les élèves reçoivent la moitié de la formation qu'ils sont supposés recevoir, parce que si un seul enfant perturbe la classe personne ne peut apprendre. Et que est-ce ce qui arrive lorsque l'enseignant essaie de faire valoir l'ordre? Ils sont menacés par une action en justice. Nous avons aussi fait un sondage là dessus. 78 pour cent des enseignants des écoles intermédiaires et secondaires aux Etats-Unis ont été menacés par leurs élèves Pour avoir violé leurs droits, par un procès, par leurs étudiants. Ils menacent leurs élèves. Ce n'est pas tant qu'ils ont l'habitude d'attaquer en justice. Ce n'est pas tant qu'ils pourraient gagner, mais c'est un indice de la corrosion de l'autorité.

Et comment ce système juridique a-t-il fonctionné pour le gouvernement? Il ne semble pas fonctionner très bien, n'est-ce pas? Ni à Sacramento, ni à Washington. L'autre jour, lors de son discours sur l'État de l'Union, le président Obama a dit, et je pense que nous serons tous d'accord sur cet objectif, "Des premiers chemins de fer jusqu'au réseau routier inter-États, notre nation a toujours été la première à soutenir la concurrence. Il n'existe aucune raison pour que l'Europe ou la Chine aient les trains les plus rapides." En fait, il y en a une, le contrôle environnemental a évolué en un processus Qui ne laisse rien au hasard tout projet important développé sur près de 10 ans, Est suivi d'années de litige, pour peu que quelqu'un, n'importe qui, n'aime pas le projet.

Si on regarde la Terre d'en haut, une seconde, les gens agissent comme des imbéciles (Rires) dans tout le pays. (Applaudissements) Des imbéciles. Il y a quelques années le comté de Broward, en Floride, a interdit de courir pendant la récréation. (Rires) Ce qui signifie que tous les garçons auront des déficits d'attention. Je veux dire c'est seulement Une recette pour l'échec

Mon préféré c'est quand même toutes les étiquettes d'avertissement. Attention, contenu brûlant, sur des milliards de tasses de café. Des archéologues nous déterreront dans mille ans et ils ne sauront rien sur la médecine défensive et tout ça mais ils verront toutes ces étiquettes: contenu extrêmement chauds. Ils vont penser que c'était une sorte d'aphrodisiaque. C'est la seule explication. Parce que sinon, pourquoi dire aux gens que quelque chose est effectivement chaud? Mon avertissement favori se trouvait sur un leurre de pêche 13 cm. J'ai grandi dans le sud et je passais pas mal de temps à la pêche pendant l'été. Une leurre de 13 cm, c'est un grand leurre de pêche, avec un crochet à trois dents à l'arrière, et sur la leurre, c'était marqué, "dangereux si avalé" (Rires)

Donc, personne Ne fait plus ce qu'il ou elle pense être juste. Et pourquoi ça ? Ils ne font pas confiance à la loi. Pourquoi ils ne font pas confiance à la loi? Parce qu'elle nous donne le pire des deux mondes. C'est aléatoire. N'importe qui peut attaquer en justice pour presque rien et amèner l'affaire devant un jury. Il n'y a même pas un effort de cohérence. Et puis tout est trop détaillé. Dans les domaines qui sont réglementés, il ya tellement de règles que personne ne peut les connaître toutes. Alors comment voulez-vous y remédier? Vous pourriez passer 10 000 vies à essayer de tailler cette jungle juridique. Mais le défi n'est pas ici de simplement modifier la loi. Parce que l'obstacle majeur à dépasser, c'est la confiance.

C'est simple, pour que la loi soit une plateforme de liberté, les gens doivent avoir confiance en elle. Donc, voici ma seconde proposition. La confiance est une condition essentielle pour une société libre. La vie est suffisamment compliquée sans qu'on y ajoute la crainte du juridique. Mais la loi est différente des autres types d'incertitudes. Parce qu'elle porte en elle le pouvoir d'Etat. Et quand l'Etat peut entrer en jeu. Il change effectivement la façon dont les gens pensent. C'est comme avoir un petit avocat sur vos épaules toute la journée, chuchotant à votre oreille "Est-ce que cela peut mal tourner? Est-ce que cela pourrait mal tourner?"™ ça pousse les gens de la partie intelligente du cerveau ce puits sombre et profond de l'inconscient, qui contient les instincts et l'expérience, et tous les autres facteurs de la créativité et le bon jugement. Et ça nous pousse vers la couche superficielle de la logique consciente.

Très vite, le médecin dit: «Eh bien, je doute que ces maux de tête viennent d'une tumeur, mais qui me protégerait si c'était le cas, alors je vais peut-être demander une IRM" Et voilà, vous avez perdu 200 milliards de dollars en tests inutiles. Si vous poussez les gens à prendre conscience de leurs décisions, des études montrent que vous les pousserez à prendre les plus mauvaises. Si vous dites au pianiste de réfléchir à la façon dont il joue les notes quand il joue un morceau, il ne peut plus jouer le morceau. La conscience de soi est l'ennemi de l'accomplissement. Edison l'a dit le mieux. Il a dit: "Nous n'avons pas de règles ici, nous essayons d'accomplir quelque chose." (Rires)

Alors, comment faire pour rétablir la confiance? Peaufiner la loi n'est pas suffisant. Et la réforme juridique, qui est une excellente idée, réduit les coûts si vous êtes un homme d'affaires, mais c'est comme un bout de sparadrap sur la plaie béante de la méfiance. Les Etats qui ont entrepris de vastes réformes juridiques souffrent encore de toutes ces pathologies. Alors, ce qu'il faut, ce n'est pas seulement limiter les plaintes, mais aussi créer un socle de liberté. Il s'avère que la liberté a elle aussi une structure formelle. Et c'est celle-ci: la loi fixe des limites, et d'un côté de ces limites sont toutes les choses que vous ne pouvez ou ne devez pas faire. Vous ne pouvez pas voler. Vous devez payer vos impôts. Mais ces mêmes limites sont censées définir et protéger un socle de liberté.

Isaiah Berlin l'a exprimé ainsi, «la loi fixe des frontières, qui ne sont pas établies artificiellement, Et dans lesquelles les hommes sont inviolables." Nous avons oublié la deuxième partie. Ces digues ont éclaté. Les gens pataugent dans la loi toute la journée. Donc, ce dont on a besoin maintenant c'est de reconstruire ces limites. et c'est particulièrement important de les reconstruire à nouveau pour les poursuites judiciaires. Parce que ce que les gens peuvent attaquer en justice fixe les limites de la liberté de chacun. Si quelqu'un vient avec une plainte, un gamin est tombé de la balançoire, ce qui se passe pendant le procès importe peu, toutes les balançoires vont disparaître. Parce que personne ne voudra prendre le risque d'un procès. Et c'est ce qui s'est passé. Il n'y a plus de balançoires, d'aires de jeux, de manèges, des cordes d'escalade, rien qui puisse intéresser un enfant âgé de plus de quatre ans, parce qu'il n'y a pas de risques associés.

Donc, comment peut-on reconstruire tout ça? La vie est trop complexe pour... (Applaudissements) La vie est trop complexe pour un logiciel. Tous ces choix impliquent des jugements de valeur, et des normes sociales, pas des faits objectifs. Et voici donc la quatrième proposition. Voici ce que nous avons, la philosophie vers laquelle nous devons aller. Et il y a deux éléments essentiels pour le faire, Nous devons simplifier la loi. Nous devons migrer de toute cette complexité vers des principes et des objectifs généraux. La constitution fait seulement 16 pages. Et elle a plutôt pas mal fonctionné pendant 200 ans.

La loi doit être assez simple pour que les gens puissent l’intérioriser dans leurs choix quotidiens. S'ils ne peuvent pas l’intérioriser, ils n'auront pas confiance en elle. Et comment pouvez-vous la rendre simple? Parce que la vie est complexe. Et bien voici le changement le plus dur et le plus important. Nous devons rétablir l'autorité des juges et de l'administration à interpréter et à appliquer la loi. (Applaudissements) Nous devons rehumaniser la loi. La rendre simple afin que vous vous sentiez libre, les personnes en charge doivent être libres d'utiliser leur jugement pour interpréter et appliquer la loi en accord avec des normes sociales raisonnables. Quand vous marchez sur le trottoir pendant la journée vous devez penser, que s'il y a une dispute, il y a quelqu'un dans la société qui considère que c'est son travail de vous protéger efficacement si vous agissez de façon raisonnable. Cette personne n'existe pas aujourd'hui.

C'est l'obstacle le plus difficile. En fait ce n'est pas très dur. Dans 98 pour cent des cas, c'est du gâteau. Peut-être que vous avez une plainte auprès de la Cour des petites créances Pour 100 $ pour votre pantalon égaré, mais pas dans un tribunal de droit commun pour des millions de dollars. L'affaire doit pouvoir être rejetée sans préjudice ou reclassée auprès de la cour des petites créances. En cinq minutes. C'est tout. Ce n'est pas difficile.

Mais c'est un obstacle difficile parce que nous sommes entrés dans ce sable mouvant juridique parce que nous nous sommes réveillés dans les années 1960 avec toutes ces valeurs vraiment mauvaises, le racisme, la discrimination sexuelle, la pollution. C'étaient de mauvaises valeurs. Et nous avons voulu créer un système juridique où personne ne pourrait plus avoir de mauvaises valeurs. Le problème, c'est que nous avons créé un système dans lequel nous avons éliminé le droit d'avoir de bonnes valeurs. Cela ne signifie pas que les gens en situation d'autorité peuvent faire ce qu'ils veulent. Ils sont toujours encadrés par des objectifs et des principes juridiques. L'enseignant est responsable devant le proviseur. Le juge est responsable devant une cour d'appel. Le président est responsable devant les électeurs. Mais avant tout, il y a la responsabilité de juger une décision selon l'effet qu'elle aura pour tout le monde, Et pas seulement pour le plaignant. Vous ne pouvez pas gérer une société par le plus petit dénominateur commun. (Applaudissements)

Donc, ce qu'il faut, c'est un changement fondamental de philosophie. Nous pouvons assainir pas mal ce genre de choses, si nous changeons notre philosophie. On nous a appris que l'autorité était l'ennemie de la liberté. Ce n'est pas vrai.L'autorité, en fait, est essentielle à la liberté. Le Droit est une institution humaine. La responsabilité est une institution humaine. Si les enseignants n'ont pas le pouvoir de gérer la salle de classes, de maintenir l'ordre, l'apprentissage de tout le monde en souffre. Si le juge n'a pas le pouvoir de refuser des demandes déraisonnables, chacun d'entre nous passera la journée à se méfier des autres. Si l'agence de l'environnement ne peut pas décider que les lignes électriques sont bonnes pour l'environement, Alors il n'y a aucun moyen pour amener la puissance des parcs éoliens jusqu'à la ville. Une société libre exige des feux rouges et des feux verts, sinon elle tombe vite dans les embouteillages. Et c'est ce qui s'est passé en Amérique. Regardez autour de vous.

Alors, ce dont le monde a besoin maintenant, c'est de rétablir l'autorité de faire des choix communs. C'est la seule façon de retrouver notre liberté. Et c'est la seule façon de libérer l'énergie et la passion nécessaires pour que nous puissions relever les défis de notre époque. Merci. (Applaudissements)